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Responsable de la publication : Rossignol Elodie
Comment contacter le Décideur de la publication : contact@maege-skincare.com

Le Webmaster est : Rossignol Elodie
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RCS Clermont-Ferrand B 510909807
Code APE (NAF) 6311Z
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Siège Sociale de l’entreprise : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France

2. Introduction :

Tout internaute qui se connecte et utilise le site web : maege-skincare.com est considéré comme utilisateur du site suivant.
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3. Accessibilité Numérique :

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4. Droit de propriété intellectuelle :

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Le site maege-skincare.com possède de multiple liens hypertextes vers plusieurs sites web (partenaires, sites sources etc) mis en ligne avec l’autorisation de Rossignol Elodie. Néanmoins, Rossignol Elodie n’a pas la possibilité de vérifier l’ensemble des élements des sites ainsi consultés et décline donc toute responsabilité de de cette façon quand aux risques de contenus interdits.
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6. Protection des biens et des personnes – Maniement des données personnelles :

En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

Sur le site interne maege-skincare.com, Rossignol Elodie ne collecte pas d’informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’usager que pour le besoin de différents services proposés par le site web maege-skincare.com. L’usager fournit les données en pleine conscience de cause, notamment lorsqu’il effectue par lui-même à la saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site suivant maege-skincare.com la contrainte ou pas de divulguer ces informations.
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Les bases de données sont sécurisées par les obligations de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données(BDD).

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